Les commissions thématiques :
– Commission économie
Présidée par M. Yves Dumoulin, 1er Vice-Président, maire de Fareins.
Les représentants de la commune sont MM. Pierre Roset et Christophe Saint-Cyr.
– Commission aménagement, logement et mobilités durables
Présidée par Mme Carole Bontemps-Hesdin, 2ème Vice-Présidente, maire de Reyrieux.
Les représentants de la commune sont Mmes Christelle Abrazian et Sylvie Rosier.
– Commission environnement, PCAET, gestion des déchets et aires des gens du voyage
Présidée par M. Vincent Lautier, 3ème Vice-Président, Maire de Parcieux.
Les représentants de la commune sont Mmes Christine Fornès et Brigitte Roche.
– Commission culture, tourisme, patrimoine et Voie bleue V50
Présidée par M. Yves Dumoulin, 1er Vice-Président, maire de Fareins.
Les représentants de la commune sont Mme Christine Fornès et M. Guillaume Foucaut.
– Commission finances et ressources humaines
Présidée par M. Stéphane Berthomieu, 7ème Vice-Président, maire de Saint Jean de Thurigneux.
Les représentants de la commune sont Mme Christine Fornès et M. Damien Bouhour.
– Commission sport à l’échelle intercommunale
Présidée par M. Gabriel Aumonier, 9ème Vice-Président, maire de Misérieux.
Les représentants de la commune sont Mme Christelle Abrazian et M. Guillaume Foucaut.
– Commission action sociale, petite enfance et insertion
Présidée par Mme Christine Fornès, 6ème Vice-Présidente, maire d’Ambérieux en Dombes.
Les représentants de la commune sont Mmes Marie-Noëlle Jay et Agnès Rebut.
– Commission assainissement et GEMAPI
Présidée par M. Gilles Garnier, 11ème Vice-Président, maire de Savigneux.
Les représentants de la commune sont MM. Vincent Hoang et Christophe Saint-Cyr
Les commissions obligatoires :
Commission d’appel d’offres
Chargée d’examiner les candidatures et les offres des marchés publics que passe la CCDSV et de les attribuer.
Commission d’évaluation des charges transférées
A chaque transfert de compétence des communes vers la CCDSV, cette commission se réunit pour évaluer les charges ou les produits qui lui sont transférés. Elle rend un rapport qui détermine les charges transférées qui seront répercutées aux communes.
C’est la CLECT où nos représentants sont Mme Christine Fornès et M. Christophe Selig.
Commission d’accessibilité aux personnes handicapées
Cette commission obligatoire a pour but de dresser l’état des équipements communautaires, de la voirie et des transports pour les personnes à mobilité réduite. Elle fait des propositions pour améliorer l’accessibilité de ces personnes aux bâtiments et équipements que gère la CCDSV.
Commission pour les délégations de service public
Cette commission est une commission qui ouvre les plis, dresse la liste des candidats admis à présenter une offre et émet un avis sur une candidature ou une offre. Cette commission spéciale est distincte de la Commission d’appel d’offres.
Commission intercommunale des impôts directs
Cette commission a pour rôle d’évaluer la valeur foncière des locaux commerciaux et des établissements industriels.
Pour plus d’information, cliquer ICI